Conditions d'utilisation
Dernière mise à jour : à compléter par Zeliru Vaxeno. Ce document décrit les règles applicables à l'utilisation du site et des services proposés par Zeliru Vaxeno. Il s'agit d'un modèle général destiné à être adapté et relu par un professionnel du droit avant publication.
1. Objet
Les présentes conditions d'utilisation (les « Conditions ») régissent l'accès et l'utilisation du site et des services édités par Zeliru Vaxeno (le « Service »), destinés à l'analyse de données et à l'aide à la décision financière. En accédant au Service ou en l'utilisant, l'utilisateur accepte sans réserve les présentes Conditions.
2. Acceptation des conditions
L'utilisation du Service implique l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions. Si l'utilisateur ne souhaite pas être lié par ces Conditions, il lui est demandé de ne pas utiliser le Service. Zeliru Vaxeno se réserve le droit de modifier ces Conditions à tout moment ; les modifications prennent effet dès leur publication sur le site.
3. Description du service
Zeliru Vaxeno propose des outils d'analyse de données destinés à faciliter la compréhension d'informations financières. Le Service fournit des éléments d'aide à la décision à titre informatif uniquement. Il ne constitue en aucun cas un conseil financier, juridique, fiscal ou d'investissement personnalisé, et ne saurait se substituer à l'avis d'un professionnel qualifié.
4. Accès au service et compte utilisateur
Certaines fonctionnalités du Service peuvent nécessiter la création d'un compte ou la transmission d'informations via un formulaire. L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à jour, et à préserver la confidentialité de tout identifiant de connexion qui lui serait attribué. Zeliru Vaxeno ne saurait être tenu responsable d'une utilisation non autorisée résultant d'une négligence de l'utilisateur.
5. Utilisation autorisée
L'utilisateur s'engage à utiliser le Service conformément à la loi et aux présentes Conditions. Il est notamment interdit de :
- Tenter d'accéder de manière non autorisée aux systèmes de Zeliru Vaxeno ;
- Utiliser le Service à des fins frauduleuses, illicites ou trompeuses ;
- Extraire, copier ou réutiliser des contenus du site sans autorisation ;
- Perturber ou surcharger le fonctionnement du Service.
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, visuels, logos, structure, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété de Zeliru Vaxeno ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite.
7. Limitation de responsabilité
Zeliru Vaxeno met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer la fiabilité et la disponibilité du Service, sans garantir un fonctionnement ininterrompu ou exempt d'erreurs. Les analyses et résultats fournis sont communiqués à titre indicatif et ne créent aucune obligation de résultat. Dans les limites permises par la loi, Zeliru Vaxeno ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Service, ni des décisions prises sur la base des informations fournies.
8. Liens externes
Le Service peut contenir des liens vers des sites tiers. Zeliru Vaxeno n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques en matière de confidentialité.
9. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via le Service est décrit dans la Politique de confidentialité de Zeliru Vaxeno, qui fait partie intégrante des présentes Conditions.
10. Suspension et résiliation
Zeliru Vaxeno se réserve le droit de suspendre ou de résilier l'accès au Service, sans préavis, en cas de manquement de l'utilisateur aux présentes Conditions ou d'utilisation jugée abusive ou frauduleuse du Service.
11. Modification des conditions
Zeliru Vaxeno peut modifier les présentes Conditions à tout moment afin de refléter des évolutions du Service ou de la réglementation. Il est conseillé à l'utilisateur de consulter régulièrement cette page. La poursuite de l'utilisation du Service après modification vaut acceptation des nouvelles Conditions.
12. Droit applicable
Les présentes Conditions sont soumises au droit applicable au lieu d'établissement de Zeliru Vaxeno. Ce document constitue un modèle général et doit être adapté et validé au regard de la réglementation en vigueur avant toute mise en ligne définitive.
13. Contact
Pour toute question relative aux présentes Conditions, l'utilisateur peut se rendre sur la page Contact du site Zeliru Vaxeno.